Devenir membre

Nos bureaux

Services en ligne

  • employeur

    Secrétariat social

    • Services en ligne pour l'employeur
      • Logiciel UCM PRAEMIUM
      • UCM operYs
      • UCM Facil' pour dirigeant
      • appipay
      • UCM operYs Construction
      • UCM operYs Transport de choses
      • UCM operYs Transport de personnes
      • Bilan social
    • Les solutions RH
      • Rapports & Statistiques RH
      • Plan emploi pour les 45 ans et plus
      • Règlement de travail
      • UCM Academy
      • UCM In House
      • Audit social
      • ANR et bonus collectif
      • Assistance juridique
    • Formations en droit social
    • Publications
    • Modèles de documents
    • Montants utiles
    • Avant d'engager
      • Coût d'un travailleur
      • Démarches
        • Formalités à accomplir
        • Affiliations diverses
        • Documents sociaux obligatoires
        • Gestion des salaires
      • Obligations de l'employeur
      • Engager un étudiant
    • Logiciels
    • Votre échéancier social
  • indépendant

    Caisse d'assurances sociales

    • Devenir indépendant ?
      • Votre affiliation à notre Caisse d'assurances sociales
        • En personne physique
        • En société
      • Principal ou complémentaire ?
      • Indépendant ?
        • Aidant d'indépendant
        • Conjoint aidant
        • Etudiant
        • Enseignant
        • Gardienne d'enfants
        • Artiste
        • Entrepreneur remplaçant
        • Mandataire ou associé
      • Vos cotisations sociales
        • Calcul des cotisations de début d'activité
    • Etre indépendant
      • Indépendant ?
        • Etudiant
        • Gardienne d'enfants
        • Mandataire ou associé
        • Entrepreneur remplaçant
        • Enseignant
        • Artiste
        • Conjoint aidant
        • Aidant d'indépendant
      • Principal ou complémentaire ?
      • Vos droits sociaux
        • Pensions
        • Pension libre complémentaire
        • En cas de faillite
        • Prestations familiales
        • Aide à la maternité
        • Assurance incapacité de travail
        • Assurance soins de santé
        • Plan famille
      • Vos cotisations sociales
        • Calcul des cotisations de début d'activité
        • Calcul des cotisations en régime définitif
        • Echéance et majorations
        • Cotisations sociales et difficultés de paiement ?
        • Domiciliation
    • Fin de votre activité indépendante
      • Preuves de cessation d'activité
      • Assimilation pour cause de maladie
      • Assurance continuée
    • Pension libre complémentaire
      • La pension libre complémentaire sociale (PLCS)
      • La pension libre complémentaire ordinaire (PLCO)
    • Et pour votre société ?
      • Affiliation
      • Cessation d'activité d'une société
      • Cotisations
      • Exonération
      • Responsabilité solidaire en société
      • Société en veilleuse
      • Constitution en fin d'année
    • Documents utiles
      • Notes d'information pour l'indépendant
      • Formulaires
    • Foire aux questions - FAQ
    • Services en ligne
  • entreprendre

    Services de soutien aux entreprises

    • Je crée
      • Le bon profil
      • Le business plan
        • L'analyse du projet
        • L'étude de marché
        • La stratégie commerciale
        • L'étude financière
      • Le financement
        • Le Fonds bruxellois de garantie
        • La Sowalfin
        • Fonds de Participation
      • Les aides publiques
      • Titre principal ou complémentaire ?
      • Personne physique ou société ?
      • Les démarches administratives
        • Société
        • Personne physique
      • L'engagement de personnel
      • Formation à distance
    • Je me développe
      • Le pilotage de l'entreprise
      • Besoin d'un check-up ?
      • Indépendant à titre principal
      • Le passage en société
      • Le financement
      • L'engagement de personnel
      • J'ai besoin de Com.com
      • Diane
    • Je transmets
      • Le check-up
      • Evaluation de l'entreprise
      • Le fonds de commerce ou parts sociales
      • La transmission aux enfants
      • La recherche d'un repreneur
    • Je reprends
      • La recherche d'une entreprise
      • L'évaluation de l'entreprise
      • Le financement
      • La reprise de l'entreprise
      • La gestion de mon entreprise
    • Documents utiles
  • guichet

    Guichet d'entreprises

    • Vos obligations administratives
      • Inscription à la Banque-carrefour des entreprises
      • Inscription à la Caisse d'assurances sociales
    • Nos services Plus
      • Publications au Moniteur belge
      • Agréation entrepreneurs
      • Diffusion de musique
      • Denrées alimentaires - AFSCA
      • TVA
      • Attestation de capacités entrepreneuriales/Attestation CE
      • Consultance & accompagnement
    • Services en ligne
      • Pour nos clients
      • Pour nos partenaires
    • Tarif
    • Parcours du créateur
      • Activité commerciale
      • Activité non-commerciale
    • Fiches thématiques
    • Procuration
  • défense et représentation

    Organisation patronale interprofessionnelle

    • Mouvement de défense
      • L'UCM hier
      • L'UCM aujourd'hui
      • Le président
      • Mandats
      • Avis et recommandations
    • Devenir membre
      • Défense collective
      • Conseils juridiques
      • Médiation
      • Assurances
      • Publications
    • Dans votre région
    • Modèles de documents
    • Nos dossiers
    • Espace Presse
  • allocations familiales

    Caisse d'allocations familiales

    • Allocations familiales en ligne
      • Services en ligne pour l'employeur
      • Services en ligne pour la famille
    • Missions
    • Pourquoi l'UCM ?
    • S'affilier
    • Montants 2013 : Barème
    • Fiches thématiques : allocations familiales
    • Documents utiles
    • Editions
    • FAQ
  • environnement

    Service environnement

    • Permis d'environnement
      • Classe 1, 2 ou 3
      • Permis unique
      • Pré-diagnostic par secteur
      • Rubriques du permis
      • Installations annexes
      • Formulaires et exemples
      • Aide mémoire et procédure
      • Conditions d'exploitation
      • Fiches par métier
    • Sols, déchets, eau...
      • Décret sols
        • Cadre juridique
        • Normes
        • Procédures
        • Etude d'orientation du sol
        • Réalisation études d'orientation
        • Banque de données Etat des sols
        • Experts agréés
        • Réservoirs à combustible liquide
      • Déchets
        • Déchets produits par l'entreprise
        • Déchets dangereux
        • Déchets inertes
        • Déchets industriels banals
        • Déchets d'équipements électriques et électroniques
        • Déchets organiques
        • Primes
        • Obligations de reprise
        • Formulaires
      • Emballages
        • Responsables d'emballages ?
        • Quelles obligations ?
        • Qui contrôle ?
        • Ménagers ou industriels ?
        • Détaillants
        • Tarifs
        • Diagnostic de vos emballages
      • Eau
        • Eau usée industrielle
        • Autorisations de rejet industriel
        • Taxation
        • Egouttage ou épuration individuelle ?
        • Autorisations de rejet domestique
        • Filières et primes
        • Prise d'eau
      • Air - climat
        • Impact des PME sur l'air
        • Plan air-climat
        • Normes
        • Installations frigorifiques
        • Réduction de Co2
      • Biodiversité
        • Qu'est-ce que la biodiversité ?
        • Règles d'implantation des entreprises
        • Bonnes pratiques
        • Natura 2000
    • Aides publiques
      • Primes Energie
      • Facilitateurs Energie
      • Développement durable
        • Pour qui
        • Pour quels projets
        • Montants
        • Procédure
        • Autres aides
    • Portraits de PME
    • Formations et conférences
      • Les Midis du développement durable
      • Les Matins Verts
      • Les Ateliers de l'environnement
      • Archives conférences
    • Publications et outils
      • Newsletter professions libérales
      • Articles thématiques
      • Guides pratiques
      • Echéancier pratique
      • Fiches thématiques
      • Liens utiles
    • Energie
      • Comparatif des fournisseurs
Actualités Agenda
Employeur

Tout savoir sur les documents sociaux

Ce mardi, zoom sur les fiches fiscales.

Employeur

Les provisions ONSS

Nouvelle procédure de calcul.

Employeur

Groupes à riques

Quelles obligations pour l'employeur ?

Employeur

Statuts ouvrier/employé : harmonisation

Formation à destination des employeurs et responsabl...

> Toutes les actualités

S'abonner au flux rss

Démarches, financement, plan d'affaire...

Séance d'info pour le starter/porteur de projet.

21/05/2013

Le règlement de travail sous la loupe

Formation destinée aux responsables et collaborateur...

21/05/2013

Actualités sociales

Formation destinée aux responsables et collaborateur...

21/05/2013

> Tout l'agenda

S'abonner au flux rss

> Accueil UCM> Secrétariat social : Employeur > Modèles de documents

  • a
  • a

Modèles de documents

Fermer tout Ouvrir tout

Ci dessous, une série de modèles de contrats, de lettres de préavis et autres documents utiles à la gestion sociale de votre entreprise.

  • Modèles de contrats
    • Employés
      • Contrat d’employé de remplacement à temps plein 300 Kb
      • Contrat d’employé de remplacement à temps partiel 301 Kb
      • Contrat de remplacement d’employé à temps partiel inférieur au tiers temps 225 Kb
      • Contrat d’employé pour un travail nettement défini à temps plein 124 Kb
      • Contrat d'employé pour un travail nettement défini à temps partiel 26 Kb
      • Contrat d’employé pour un travail nettement défini à temps partiel inférieur au tiers temps 140 Kb
      • Contrat d’employé à durée déterminée à temps plein 124 Kb
      • Contrat d’employé à durée déterminée à temps partiel 135 Kb
      • Contrat d’employé à durée déterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 142 Kb
      • Contrat d’employé à durée indéterminée à temps plein 124 Kb
      • Contrat d’employé à durée indéterminée à temps partiel 26 Kb
      • Contrat d’employé à durée indéterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 143 Kb
    • Ouvriers
      • Contrat d’ouvrier de remplacement à temps plein 300 Kb
      • Contrat d’ouvrier de remplacement à temps partiel 300 Kb
      • Contrat de remplacement d’ouvrier à temps partiel inférieur au tiers temps 225 Kb
      • Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps plein 131 Kb
      • Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps partiel 27 Kb
      • Contrat d’ouvrier pour un travail nettement défini à temps partiel inférieur au tiers temps 125 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps plein 123 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps partiel 27 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée déterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 145 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps plein 124 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps partiel 114 Kb
      • Contrat d’ouvrier à durée indéterminée à temps partiel inférieur au tiers temps 110 Kb
    • Titres-services
      • Annexe au contrat titres-services à temps partiel - Demande d’obtention d’heures de travail complémentaires 71 Kb
      • Contrat de remplacement titres-services à temps plein 110 Kb
      • Contrat de remplacement titres-services à temps partiel 102 Kb
      • Contrat titres-services à durée déterminée à temps plein 96 Kb
      • Contrat titres-services à durée déterminée à temps partiel 94 Kb
      • Contrat titres-services à durée indéterminée à temps plein 109 Kb
      • Contrat titres-services à durée indéterminée à temps partiel 102 Kb
      • Contrat étudiant titres-services 78 Kb
    • Etudiants
      • Contrat d'étudiant 21 Kb
      • Contrat étudiant titres-services 78 Kb
    • Représentants de commerce et contrat domestique
      • Contrat de représentant de commerce à durée déterminée 137 Kb
      • Contrat de représentant de commerce à durée indéterminée 137 Kb
      • Contrat domestique 99 Kb
  • Modèles d'avenants
    • Modèle d'avenant au règlement de travail - Délais de préavis 53 Kb
    • Affichage des horaires 62 Kb
    • Attestation d’accueil d’un nouveau travailleur
    • Avenant concernant l’usage privé d’un véhicule de société 76 Kb
    • Avenant d’augmentation des prestations à durée déterminée 89 Kb
    • Avenant d’augmentation des prestations à durée indéterminée 88 Kb
    • Avenant de dérogation au tiers temps 103 Kb
    • Modification d’horaire à temps partiel 69 Kb
    • Modèle d'avenant au règlement de travail - Travailleur à temps partiel 11 Kb
  • Modèles de lettres de rupture
    • Lettre de préavis presté
    • Lettre de rupture immédiate avec indemnité
    • Lettre de rupture pour faute grave 77 Kb
    • Notification de fin de contrat d’ouvrier en période d’essai 59 Kb
    • Modèle de lettre de rupture avec indemnité 23 Kb
    • Modèle de lettre de rupture avec préavis presté 34 Kb
  • Registre pour interimaires
    • Registre des interimaires 61 Kb
  • Saisie-cession de rémunération
    • Formulaire de déclaration pour enfant à charge
  • Attestation fiscale - charge de famille (SPF Finances)
    • Modèle d’attestation fiscale - charge de famille 66 Kb
  • Déclaration travailleur déplacements domicile-lieu de travail
    • Déclaration travailleur déplacements domicile-lieu de travail 131 Kb
  • Outils divers
    • CP 124 - Indemnités de mobilité : outil de calcul 20/03/2013 56 Kb

Partagez

Haut de page

Services UCM

  • Organisation patronale
  • Création, développement et transmission d’entreprises
  • Guichet d’entreprises
  • Caisse d’assurances sociales
  • Secrétariat social
  • Caisse d’allocations familiales
  • Service environnement

International

  • Site ucm.eu

Services en ligne

  • Info & inscription

Boutique en ligne

  • Info & inscription

Communication

  • Union & Actions
  • Nos éditions
  • UCM TV
  • Presse
  • Insérer une publicité
  • Médias sociaux

Partenaires

  • Experts-comptables et fiscalistes
  • Organisations professionnelles
  • Partenaires commerciaux

Outils de navigation

  • Recherche
  • Liens utiles

Offres d'emploi

  • Jobs (7)
  • Stages

Contact

  • Nos bureaux
  • Envoyer un e-mail

© 1990 - 2013 - Tous droits de reproduction et de représentation réservés - Mentions légales

/layout/set/contact_form_ucm/content/view/full/135

Bienvenue sur le site ucm.be

Pour une information de proximité, sélectionnez votre région.

  • Brabant-wallon
  • Bruxelles
  • Flandre
  • Hainaut
  • Liège
  • Luxembourg
  • Namur
  • Autre